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Éditeur du site

[À COMPLÉTER — raison sociale], [À COMPLÉTER — forme juridique] au capital de [À COMPLÉTER — capital social].
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse du siège], [À COMPLÉTER] [À COMPLÉTER], France
SIRET : [À COMPLÉTER — SIRET à 14 chiffres]
RCS : [À COMPLÉTER — ville du RCS et numéro]
TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — TVA intracommunautaire]

Contact : contact@layercraft.fr — +33 6 00 00 00 00

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — nom du directeur de la publication]

Hébergement

[À COMPLÉTER — nom de l'hébergeur]
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Activité

LayerCraft propose un service d'impression 3D à la demande : conception, impression et expédition de pièces sur mesure. Les commandes sont passées en ligne, après établissement d'un devis. La zone desservie est France métropolitaine et Corse.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies des réalisations et éléments graphiques de ce site sont la propriété de [À COMPLÉTER — raison sociale], sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les fichiers 3D transmis par les clients restent leur propriété exclusive. Ils ne sont utilisés que pour l'exécution de la commande et ne sont ni revendus, ni publiés, ni réutilisés à d'autres fins. Le client garantit disposer des droits nécessaires sur les modèles qu'il transmet, et s'interdit de commander la fabrication de pièces contrefaisantes ou dont la fabrication est réglementée ou interdite.

Responsabilité

Les estimations de prix affichées par le configurateur sont indicatives et non contractuelles : elles reposent sur un calcul automatique à partir du volume du fichier et ne tiennent pas compte des contraintes particulières d'une pièce. Seul le devis transmis par email engage [À COMPLÉTER — raison sociale].

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Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents. Les modalités de recours au médiateur de la consommation figurent dans les conditions générales de vente.